portant fixation du prix de journée 2010 de la section appartements de la maison d'enfants Saint Joseph à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année, pour la valeur "15/07/2010" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2010 de la section Internat de la maison d'enfants Saint Joseph à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2010 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin